Christian Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Christian, Claude)
sergent, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000050477805(source JORF)
décoration
09 Novembre 202409/11/2024
De: Bernard Christian
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2019-10-01"
INTJ1924514S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: BERNARD (Christian)
commissaire en chef de 2e classe, chef de service au groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
auditeur de la 211e session en région (promotion « Les anges blancs, infirmières de la Grande Guerre ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Paris et à Brest du 15 janvier au
23 février 2018
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000036897293(source JORF)
conférés
12 Mai 201812/05/2018
De: BERNARD (Christian)
commissaire en chef de 2e classe, chef de service au groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
pour participer à la 211e session en région de l'Institut des hautes études de défense les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000036251115(source JORF)
désignation
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707296S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bernard (Christian, Jean)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Christian BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2013-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027504798(source JORF)
admission
05 Juin 201305/06/2013
De: Bernard (Christian, Alain, Pierre)
directeur d'un musée (Suisse) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernard Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223114S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des services centraux et de la logistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000026321226(source JORF)
délégation de signature
29 Août 201229/08/2012
De: Bernard (Christian)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2013-02-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000026289437(source JORF)
radiation
17 Août 201217/08/2012
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des services centraux et de la logistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000025560538(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201224/03/2012
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024809948(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024695150(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024600336(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bernard Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118396S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023560577(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201109/02/2011
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023108570(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 201020/11/2010
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000022799048(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201009/09/2010
De: Bernard (Christian, Eric, André)
adjudant ; 26 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des interventions humanitaires et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000649214(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200706/06/2007
De: Bernard (Christian, Jean-Marie)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des interventions humanitaires et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000821899(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 200601/09/2006
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000786211(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 200501/12/2005
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000605911(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
au consulat général de France à Tunis
au titre de la mobilité
date_debut="2002-11-02"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000418145(source JORF)
affectation
01 Mars 200301/03/2003
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Christian Bernard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, premier secrétaire à l'ambassade de France à Madrid
Objet:
consul général de France à Tunis
Remplace:M. Hervé Bouché
consul="Tunis"
JORFTEXT000000230640(source JORF)
nomination
18 Juin 200218/06/2002
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bernard (Christian, Eugène, Léonce)
adjudant-chef, train ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bernard (Christian)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles
1o
représentants des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Titulaire
Groupe:
Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
JORFTEXT000000578758(source JORF)
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Bernard (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
JORFTEXT000000397163(source JORF)
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Bernard (Christian, Francis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Verheyden (Edmond)
huissier
huissier_residence="Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000759023(source JORF)
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Bernard (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1999
(Marie-Claire)
JORFTEXT000000558836(source JORF)
promotion
15 Décembre 199815/12/1998
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000374423(source JORF)
délégation de signature
08 Août 199808/08/1998
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206748(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199821/06/1998
De: Christian Bernard
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000206748(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199821/06/1998
De: Bernard (Christian, Francis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique-Guy Galmiche et Christian Bernard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000373522(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 199830/04/1998
De: Bernard (Christian)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Christian Bernard
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
14 octobre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202289(source JORF)
habilitation
16 Octobre 199716/10/1997
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000202289(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199716/10/1997
De: Christian Bernard
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
4 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000750831(source JORF)
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997
De: Bernard (Christian)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
date_debut="1997-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000199463(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 199706/04/1997
De: Bernard (Christian)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1996) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000749292(source JORF)
admission
27 Mars 199727/03/1997
De: Bernard (Christian, Albert, Edmond)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Bernard (Christian)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christian Bernard
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
17 juin 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000560789(source JORF)
habilitation
19 Juin 199619/06/1996
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000193007(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 199613/06/1996
De: Bernard (Christian, William)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Christian Bernard
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
16 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000353562(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199518/11/1995
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000738543(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Bernard (Christian)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
III. - Comité technique national de prévention no 3 “Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles”
1o
représentants des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la fédération générale agro-alimentaire F.G.A.-C.F.D.T
Titulaire
Groupe:
Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
JORFTEXT000000738010(source JORF)
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Christian Bernard
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000736972(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De: Bernard (Christian)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Bernard (Christian)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000720463(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Bernard (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000732834(source JORF)
inscription
15 Décembre 199415/12/1994
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Christian Bernard
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
12 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733012(source JORF)
habilitation
14 Octobre 199414/10/1994
De: Bernard (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000714024(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Bernard (Christian)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Bernard (Christian)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000179710(source JORF)
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Bernard (Christian)
Objet:
commissaires divisionnaires les commissaires principaux
date_debut="1993-07-02"
JORFTEXT000000179706(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Bernard (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bernard (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
élèves commissaires de la marine, pour compter du
1er septembre 1992
JORFTEXT000000710214(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Bernard (Christian, Jean)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000724157(source JORF)
inscription
02 Septembre 199202/09/1992
De: Bernard (Christian, Jean)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000176099(source JORF)
admissibilité
28 Août 199228/08/1992
De: Bernard (Christian)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1990-05-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bernard (Christian, Raymond, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Jouy-en-Josas (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000350381(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.